Colloque « Droits d’auteur 2017, des clés pour comprendre »

Assucopie, une société de gestion collective des droits des auteurs en Belgique, organise le 10 mai un colloque autour des évolutions juridiques récentes à ce sujet. L’objectif est ainsi d’analyser en détail les droits de reprographie et d’auteur, au regard des mutations du secteur en Belgique et en Europe suite à l’entrée en vigueur d’une nouvelle loi. Un rendez-vous incontournable pour les professionnels de l’édition !

Assucopie a été créée en 1999 par des auteurs scolaires et universitaires dans le but de gérer les droits de reprographie. C’est dans le cadre de la récente entrée en vigueur, le 10 mars 2017, de la loi du 22 décembre 2016 relative à certaines dispositions du droit d’auteur que l’organisme a décidé d’organiser ce colloque. Si la rencontre, intitulée Droits d’auteur 2017, des clés pour comprendre, vise un public surtout composé d’avocats, de juristes, d’auteurs, d’éditeurs, d’enseignants, de formateurs et de chercheurs, elle s’adresse plus généralement à toute personne intéressée par le sujet.

Deux sessions distinctes

Le colloque se déroulera sur toute la journée du 10 mai et comprendra deux volets différents, animés principalement par des juristes et des experts issus du milieu académique.

Pendant la matinée, Assucopie proposera une analyse exclusivement juridique du droit d’auteur en 2017. La session sera donc consacrée à préciser les dispositions de la loi ainsi que les conséquences pour les auteurs et les éditeurs. Les différents intervenants aborderont aussi la modernisation du droit d’auteur dans le monde de l’information. Enfin, la législation européenne à ce sujet sera également examinée, et notamment les forces et les faiblesses de la Cour de Justice de l’Union Européenne ainsi que la question de l’équilibre en Europe entre les droits des consommateurs, des éditeurs et des auteurs.

Le deuxième volet sera quant à lui entièrement dédié au droit d’auteur dans l’enseignement et la recherche par le biais d’une approche juridique et pratique. À partir de 13h30, des représentants du monde de l’enseignement viendront ainsi échanger leurs points de vue sur les pratiques de copies et de diffusion d’œuvres protégées dans les établissements scolaires.

Informations pratiques

C’est donc le mercredi 10 mai 2017 que se déroulera le colloque, de 9h à 17h à Nivelles. L’inscription est obligatoire et payante, sauf exceptions précisées sur la page de l’événement, sur laquelle vous trouverez par ailleurs l’adresse exacte, le programme complet ainsi que les modalités d’inscription.

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 Raphaël Dahl

— Rédaction