Projet Relire_à la une

Chiffres Droit & fiscalité Formats/supports de lecture Questions & débats

Le projet ReLIRE en 2020, qu’en est-il ?

16/10/202021/10/2020 Aline Jamme 1020 Views bilans, BnF, budgets, chiffres, CNL, Cour de Justice de l’Union européenne, Débats, droits d'auteurs, éditions numériques, FeniXX, licences d’exploitation, lois, numérisation, numérisation patrimoniale, ouvrages indisponibles, ReLIRE, répartitions des sommes, Sofia, ventes

ReLIRE est un projet de numérisation massive des ouvrages indisponibles du XXe siècle, lancé en 2012. Les auteurs ont été appelés

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IA et droits d'auteur_à la une

Droit & fiscalité Questions & débats

Intelligence artificielle, copyright et droits d’auteur

10/04/202010/04/2020 Nausicaa Plas 505 Views auteurs, copies, copyright, créateurs, droits d'auteur, IA, intelligence artificielle, lois, machine learning, original, problèmes juridiques, robots

À l’heure où l’intelligence artificielle (IA) n’est plus science-fiction, mais bien réalité, où les robots tentent de rivaliser avec l’imagination

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prixdulivre.be_à la une

Annonces Droit & fiscalité En Fédération Wallonie-Bruxelles

Lancement du portail Prixdulivre.be

07/02/202011/02/2020 Gilles Simon 697 Views boekenprijs, décrets, Fédération Wallonie-Bruxelles, fwb, lois, PILEN, portail, prix du livre, prix unique du livre, prixdulivre.be, protection culturelle, tabelle

Quel est le prix de ce livre ? Le portail prixdulivre.be, lancé en janvier 2020, y répond. S’adressant aux lecteurs et lectrices,

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TVA ebooks_a la une

Droit & fiscalité

La TVA sur les ebooks en baisse dans toute l’Europe

12/07/201916/04/2020 Audrey Voos 3670 Views directives, Ebooks, Europe, fiscalité, livres numériques, livres papier, lois, publications numériques, TVA, union européenne

Alors que la directive européenne autorisant les États membres à appliquer un taux de TVA réduit sur les ebooks était

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