Europe et Etats-Unis l’intelligence artificielle se voit refuser le statut d’inventeur_à la une

Europe et États-Unis : l’intelligence artificielle se voit refuser le statut d’inventeur

14/08/202014/08/2020 Nausicaa Plas 1091 Views droit, enregistrement, IA, intelligence artificielle, inventeurs, inventions, Office européen des Brevets, propriété industrielle, union européenne, USA

En janvier dernier, l’Office européen des Brevets (OEB) a refusé deux demandes d’enregistrements de brevets dont les inventeurs sont des

Questions & débats

Les jeunes et le piratage des livres numériques

22/11/201922/11/2019 Nausicaa Plas 1028 Views Ebooks, étude, EUIPO, Jeunes, livres numériques, piratage, propriété intellectuelle, sondage, tableau de bord, téléchargement illégal, union européenne

L’EUIPO (European Union Intellectual Property Office) a récemment mis en ligne son tableau de bord sur les jeunes et la

Droit & fiscalité

La TVA sur les ebooks en baisse dans toute l’Europe

12/07/201916/04/2020 Audrey Voos 3624 Views directives, Ebooks, Europe, fiscalité, livres numériques, livres papier, lois, publications numériques, TVA, union européenne

Alors que la directive européenne autorisant les États membres à appliquer un taux de TVA réduit sur les ebooks était

Annonces Droit & fiscalité

Ebooks : la TVA réduite est entrée en vigueur

07/12/201807/12/2018 Rédaction 771 Views Belgique, directive, Ebooks, Ecofin, Europe, France, livre numérique, livres papier, publications numériques, TVA, union européenne

Nous vous l’annoncions dans un précédent article : en octobre dernier, après une bataille de longue haleine pour parvenir à l’unanimité,

Annonces Droit & fiscalité

Ebooks : la TVA enfin réduite au niveau européen

12/10/201815/10/2018 Matthieu Lamon 421 Views directive, Ebooks, Ecofin, Europe, livre numérique, livres papier, TVA, union européenne

L’annonce a fait l’effet d’une bombe dans le milieu de l’édition. Depuis le 2 octobre dernier, la TVA appliquée aux

Dossiers spéciaux Droit & fiscalité

Un futur marché européen pour le livre numérique ? La régulation et ses limites

14/09/201814/09/2018 Nathalie Debusschere 2413 Views auteurs, DG Connect, droit, Ebooks, Linda Corugedo, marché du livre européen, marché unique, piratage, protection, Readmagine, régulation européenne, union européenne

Qui dit marché numérique, dit évidemment marché international : Internet ne connaît pas de frontière. Pourtant, le contenu numérique est loin

Éducation & apprentissage En Fédération Wallonie-Bruxelles

« J’offre un livre à un enfant » : un appel à l’action pour améliorer le niveau de lecture chez les jeunes belges

20/04/201820/04/2018 Raphaël Dahl 2412 Views ADEB, école, education, Fédération Wallonie-Bruxelles, habitudes de lecture, jeunesse, lecture, livre numérique, OCDE, union européenne

Selon une enquête de 2016, les élèves belges de 4e année primaire seraient les moins bons lecteurs de l’Union européenne.

En Fédération Wallonie-Bruxelles Lieux du numérique

La Belgique rejoint Agorateka pour l’identification de contenus légaux en ligne

19/05/201719/05/2017 Rédaction 2307 Views ADEB, Agorateka, BEA, contenus légaux, Ebooks, streaming, union européenne

La Belgian Entertainment Association (BEA), représentant les producteurs et distributeurs de contenus numériques, a intégré l’initiative Agorateka, avec le support

Dossiers spéciaux Droit & fiscalité Questions & débats

L’Open Access analysé du point de vue des éditeurs

06/12/201312/10/2015 Stéphanie Michaux 2493 Views benoit dubois, chercheurs, droits d'auteurs, droits patrimoniaux, éditions averbode, éditions scientifiques, libre accès du contenu, open access, Open data, opening up education, publication scientifiques, revues scientifiques, union européenne

Pour aborder le complexe débat de l’open access, nous avons souhaité donner la parole à plusieurs acteurs concernés par cette